Cyril Capliez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cyril CAPLIEZ
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
1° Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et le fonds de commerce
b)
Sur proposition du Syndicat national des professionnels immobiliers
titulaire
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
JORFTEXT000045654683(source JORF)
nomination
26 Avril 202226/04/2022
De: Cyril Capliez
Objet:
aux fonctions qu'exerçait
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818266(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 200608/09/2006
De: Cyril Capliez
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
JORFTEXT000000811330(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 200520/10/2005
De: Cyril Capliez
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000629683(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Cyril Capliez
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2 et 3 de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
JORFTEXT000000448237(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Cyril Capliez
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Cyril Capliez
précédemment conseiller technique
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000229876(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Cyril Capliez
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416(source JORF)
nomination
30 Juillet 200230/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.